- bulletin de contrôle
- свидетельство о прохождении контроля (автомобилем, перевозящим грузы)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Controle d'identite — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… … Wikipédia en Français
Contrôle D'identité — en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants du Code de… … Wikipédia en Français
Contrôle d'identité — en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants du Code de… … Wikipédia en Français
Contrôle d'identité (France) — Contrôle d identité en France En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et… … Wikipédia en Français
Controle des matieres nucleaires — Contrôle des matières nucléaires Le contrôle des matières nucléaires vise à prévenir tout détournement de matière et tout acte de malveillance, principalement sur les matières fissibles (uranium et plutonium) ainsi que sur les matières fertiles… … Wikipédia en Français
Controle des armes a feu — Contrôle des armes à feu Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle Des Armes À Feu — Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle des armes — à feu Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Contrôle des armes à feu (Canada) — Contrôle des armes à feu Sommaire 1 Belgique 2 Au Canada 3 Aux États Unis 4 En Finlande 5 En France … Wikipédia en Français
Bulletin Board System — Pour les articles homonymes, voir BBS. En anglais, « bulletin board » est l expression désignant un panneau d affichage public (ici dans … Wikipédia en Français
Contrôle d'identité en France — En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants[1] du Code de… … Wikipédia en Français